ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3857480
Date de dépôt :
08/09/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/09/2021
Présentation de la marque afs esi afs Editions Spondylarthrites Infos
Déposée le 8 septembre 2011 par l'association loi 1901 FRANCE SPONDYLARTHRITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « afs esi afs Editions Spondylarthrites Infos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE SPONDYLARTHRITES domicilié(e) 50 bis rue des Armuriers - 19159 - LAGUENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 317 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES domicilié(e) 50 bis rue des Armuriers - 19159 - LAGUENNE - France.
La marque afs esi afs Editions Spondylarthrites Infos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857480.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES, Association loi 1901 - 50 bis rue des Armuriers - 19159 - LAGUENNE - France - SIREN 480317379
ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES - 50 bis rue des Armuriers - 19159 - LAGUENNE - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°608871 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°608870 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier ;
Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; papier ;
Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; aide, soutien, information aux malades et à leur environnement médical, social, professionnel, familial ; écoute, conseils, assistance à caractère d'information médicale, administrative et juridique ; papier.
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